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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX-SITRAM
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CYBERNOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

CYBERNOX
SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX-SITRAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95602083
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2015

Présentation de la marque CYBERNOX

Déposée le 20 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX-SITRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBERNOX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX-SITRAM domicilié(e) 36170 SAINT-BENOIT-DU-SAULT (dossier no 2299635) - 36170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 320 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2299635) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CYBERNOX est expirée depuis le 20 décembre 2015.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX-SITRAM a également déposé les autres marques suivantes : CRANTAC , ALIX , QUASI CRISTAUX , D DOUGLAS LA CEINTURE QUI DONNE LE TON , LE DOME , CYBERNOX , PRESTIGE , SITRAM INOX , SPEEDO , ROSSINI


SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX-SITRAM Société Anonyme - 36170 SAINT-BENOIT-DU-SAULT (dossier no 2299635) - 36170 - France - SIREN 816320436


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2299635) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299635 - Publication au BOPI 2005-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Inscription le 31 mars 2014 - Concession de licence n°621460 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Autocuiseurs électriques, cuiseurs, ustensiles de cuisson électriques, appareils et installations de cuisson, friteuses électriques, gaufriers électriques, grille-pain, percolateurs à café électriques, rôtissoires.Autocuiseurs non électriques, batteries de cuisine, casseroles, plats non en métaux précieux, couvercles de plats, poêles à frire, poêlons, marmites. ustensiles de ménage non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de table non en métaux précieux, sorbetières

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.